Listes des délibérations

COMMUNE DE SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026 Délibération N°202604151Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2025Approuvée à l’unanimitéDélibération N°202604152Affectation du résultat de...

délibérations du 20 mars

COMMUNE DE SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 PV  Election du Maire et des adjoints Délibération N°202603201Fixation du nombre des adjoints au MaireApprouvée à l’unanimitéDélibération...

délibérations du 9 mars

COMMUNE DE SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2026 Délibération N°202603091Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal Scolaire des ARSApprouvée à l’unanimitéDélibération...

Délibérations du 28 octobre 2025

Commune de SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2025 Délibération N°202510281Rachat du stock de gaz restant dans la citerne suite au départ des locatairesAjournéeDélibération N°202510282Location de...