10 Juil, 2026 | Infos municipales
COMMUNE DE SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026 Délibération N°202606291Convention de participation aux frais de fonctionnement des infrastructures sportives de St Genix les villages année scolaire...
30 Mai, 2026 | Infos municipales
Dans le prolongement de la circulaire du 06 mai 2026, veuillez trouver ci-joint le lien pour consulter sur le site internet de l’État en Savoie l’arrêté préfectoral déterminant pour chaque commune le mode de scrutin et le nombre de délégués des conseils...
29 Avr, 2026 | Infos municipales
COMMUNE DE SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026 Délibération N°202604151Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2025Approuvée à l’unanimitéDélibération N°202604152Affectation du résultat de...
1 Avr, 2026 | Infos municipales
COMMUNE DE SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 PV Election du Maire et des adjoints Délibération N°202603201Fixation du nombre des adjoints au MaireApprouvée à l’unanimitéDélibération...
18 Mar, 2026 | Infos municipales
COMMUNE DE SAINTE MARIE D’ALVEY LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2026 Délibération N°202603091Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal Scolaire des ARSApprouvée à l’unanimitéDélibération...
